1. DESCRIPTIF DE LA SOCIETE
LME
SAS au capital de 7600euros
Siret: 793 019 837 00046
RCS ANNECY 793 019 837
Numéro de TVA: FR81 793 019 837
Directeur: M. MULLER Dominique
Siège social :
30 Route de Rumilly
74540 Alby Sur Chéran
Téléphone: 04 50 60 56 35
2. INFORMATIONS SUR LE SITE
Hébergement du site :
Société : O2switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Conception et réalisation du site internet :
LME
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site internet MapTen ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de LME. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit LME ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
4. DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par MapTen sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.
5. COOKIES
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6. CREDITS
Tous les contenus médias disponibles sur notre site sont issus de notre communication interne ou de nos partenaires fabricants.
7. MAINTENANCE
Pour des raisons de maintenance, LME pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs
8. MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES
LME se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 08/04/2024